Amendement N°3248 — APRÈS L'ARTICLE 28 #5642

Fermé
créé 2022-12-15 12:00:00 +00:00 par gregoire-de-fournas · 0 commentaire

Auteur : M. de Fournas
Groupe : Rassemblement National
Sort : Rejeté

Il s'agit d'évaluer l'impact des éoliennes sur les feux de forêt.

**Auteur** : M. de Fournas **Groupe** : Rassemblement National **Sort** : Rejeté Il s'agit d'évaluer l'impact des éoliennes sur les feux de forêt.
nomoscope-bot a fermé cet amendement 2022-12-16 18:00:00 +00:00
Connectez-vous pour rejoindre cette conversation.
Sans lecture
Sans projet
Sans assignation
1 participant
Notifications
Échéance
La date d’échéance est invalide ou hors plage. Veuillez utiliser le format "aaaa-mm-dd".

Aucune échéance n'a été définie.

Dépendances

Aucune dépendance définie.

Référence
legislature-16/production-d-energies-renouvelables-pjl-46539#5642
Sans contenu.